Pollutions accidentelles des eaux : impact des évolutions juridiques et réglementaires
Journée d'information du Cedre, 5 mars 2009, Saint-Denis-La-Plaine.
Les journées d’information du Cedre portent généralement sur des thématiques techniques ou d’intervention. Cette année, notre comité stratégique a souhaité que nous fassions le point sur les évolutions juridiques ou réglementaires concernant les pollutions accidentelles des eaux.
De nombreux textes internationaux ou nationaux sont en train de changer les règles de la prévention, de la préparation et de la lutte contre les pollutions accidentelles et opérationnelles par hydrocarbures et substances chimiques dangereuses aussi bien dans les eaux marines que dans les eaux douces.
Dans la tradition de ces journées d’information, plutôt que les aspects purement juridiques, ce sont les conséquences pratiques et opérationnelles de ces textes qui seront mises en lumière.
Matinée sous la présidence de Monsieur Clément Lavigne, Président du comité stratégique du Cedre
Thème : Prévention des pollutions
Les évolutions apportées à l'organisation des secours maritimes par Michel Babkine, Secrétariat Général de la Mer
Les évolutions apportées à l'organisation des secours maritimes
Le vetting par Pierre karsenti, Total S.A.
Le vetting
Pollution des eaux intérieures - Cadre législatif et réglementaire des agents de l'ONEMA lors de leurs interventions par Jean-Claude Lumet, ONEMA Pollution des eaux intérieures - Cadre législatif et réglementaire des agents de l'ONEMA lors de leurs interventions
Thème : Préparation et intervention
La loi de modernisation de la sécurité civile par Philippe Estiez, DSC - Sous-direction de la gestion des risques - Bureau des risques majeurs La loi de modernisation de la sécurité civile
Les plans communaux de sauvegarde par Christelle Mailly, Cedre
Les plans communaux de sauvegarde
Les menaces des épaves maritimes et la convention internationale de Nairobi sur leur enlèvement par Jean-Luc Hall, MEEDDAT - Direction des Affaires Maritimes
Les menaces des épaves maritimes et la convention internationale de Nairobi sur leur enlèvement
Après-midi sous la présidence de Monsieur Gilbert Le Lann, Directeur du Cedre
Thème : Sanctions - Réparations
La loi sur la responsabilité environnementale - Nouveau dispositif pénal en matière de pollutions marines par Yann Rabuteau, Allégans La loi sur la responsabilité environnementale - Nouveau dispositif pénal en matière de pollutions marines
La loi sur la responsabilité environnementale - Le point de vue des communes par Jacques Mangold, Vigipol
La loi sur la responsabilité environnementale - Le point de vue des communes
Les évolutions récentes du régime international CLC-FIPOL par Katharina Stanzel, IOPC Fund Les évolutions récentes du régime international CLC-FIPOL
La convention Bunker par Grégory Le Bot, Delmas La convention Bunker