IRA-MAR, 2022

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WP 3

Le Cedre a mené une étude sur la réponse dans les ports qui a permis d'identifier les bonnes pratiques et les principales lacunes des systèmes de réponse. L'objectif de cette étude était de fournir des recommandations aux autorités portuaires et de partager les meilleures pratiques. Une enquête par questionnaire a été largement diffusée auprès des autorités portuaires nationales via les Secrétariats des accords régionaux (REMPEC, Accord de Bonn, Convention OSPAR, Accord RAMOGE) ainsi que des autres membres du Conseil Consultatif du projet (EMSA, DG-ECHO, IAPH). Une analyse des résultats par pays a été réalisée et est consultable sur le site Internet du Cedre. Ces premiers résultats ont été analysés et complétés par l'organisation de visites et d'entretiens dans des ports. Le Cedre a également mené une étude des enseignements tirés des incidents passés, en vue de l'élaboration de fiches d'accidents qui ont alimenté les bases de données du Cedre et de MIDSIS-TROCS. 33 pollutions en zone portuaire, suffisamment documentées pour être exploitées, ont été identifiées et font l'objet d'une étude bibliographique[ .

Les autorités portuaires ont également pu échanger, dans un esprit de coopération et de partage, expériences et perspectives sur la réponse d'urgence dans les ports lors d'un atelier animé par le Cedre à Marseille, en janvier 2024. Les autorités portuaires présentes ont pu échanger sur les avantages et les inconvénients des différents modes d'intervention dans les ports de Marseille, Tanger Med et Malte.

S'appuyant sur les résultats du questionnaire, les enseignements tirés des accidents passés et ces échanges, un rapport répertoriant les bonnes pratiques et recommandations pour améliorer la sécurité dans les ports a été élaboré.

Principales conclusions du WP 3 :

Les recommandations suivantes ont été élaborées pour améliorer la sécurité dans les ports et la gestion des accidents :

1. Tous les ports où transitent des marchandises dangereuses devraient être équipés d'un système d'information.
2. Organiser le rapportage sur les pollutions portuaires et le partage d'expérience, au niveau national et international.
3. Faire mieux connaître le cadre réglementaire aux différents acteurs, qui doivent avoir la même interprétation de leurs obligations respectives en cas de pollution.
4. Adopter une approche intégrée/holistique pour renforcer la coopération entre toutes les parties prenantes. Ces dernières doivent être identifiées à temps et impliquées dans le processus de préparation à l'intervention des autorités portuaires : formation commune, exercices, etc.
5. Préparer des plans indiquant clairement les différents niveaux d'intervention (Tiers) et formaliser les interfaces entre les différents plans (industriels, port, autorités locales/régionales/nationales, etc.). Inclure le scénario "port refuge".
6. Mieux adapter le stock d'équipements de lutte aux produits transitant par chaque port, notamment les produits chimiques et les nouveaux carburants.
7. Former et exercer les différents acteurs ensemble, dans une variété de scénarios, y compris de pollution chimique, et auditer les sous-traitants pour vérifier leurs compétences. Ces formations devraient combiner des exercices opérationnels, papier et de gestion de crise, étant donné qu'ils ont des objectifs et des centres d'intérêt différents.
8. Renforcer l’information vers les ports sur les ressources, les outils, les services et l'expertise disponibles pour les aider dans leur préparation et en cas de déversement.
9. Intégrer plus efficacement les ports dans les projets relatifs aux accidents maritimes et à la protection civile.
10. Établir, ou rappeler aux ports, dans chaque pays, la politique d'utilisation des dispersants dans les zones portuaires.
11. Intégrer dans les plans d'urgence et les exercices la gestion des différents types de déchets pouvant être générés par la pollution.
12. Renforcer la capacité de réponse aux déversements non pétroliers dans les ports, notamment pour les nouveaux carburants et les produits chimiques : Formation / Exercices, sensibilisation aux outils existants (Decision support system - DSS, bases de données, manuel...notamment ceux développés dans le cadre de projets européens), planification d'urgence, équipements adaptés (EPI.....), et renforcer la coopération avec la protection civile et les sapeurs-pompiers

WP 4

La lutte contre les accidents impliquant des substances dangereuses et nocives (SNPD) (en particulier si les produits libérés peuvent produire des nuages de gaz) ainsi que l'identification des problèmes et des lacunes lors du traitement de tels accidents constituent une grande préoccupation pour les autorités maritimes, environnementales et de protection civile.

L'objectif du WP4 était d'améliorer les systèmes d'intervention en cas de pollution marine pouvant générer un nuage toxique d'origine chimique. En effet, il est très important de connaître le devenir des produits chimiques en cas d'accidents SNPD : comment un produit se dispersera une fois rejeté, son comportement et les risques associés ainsi que la réponse possible. Le WP4 visait à identifier les lacunes dans la réponse aux accidents dans lesquels des SNPD sont impliqués et peuvent provoquer des nuages toxiques à proximité du navire endommagé, en utilisant un système de modélisation (ALOHA) et en élaborant des scénarios.

Ces scénarios ont été joués au cours d'une série de 13 exercices (sur table et opérationnels) impliquant les principaux acteurs et experts impliqués dans un accident SNPD non seulement en mer mais également dans les ports (capitaine du port, autorités portuaires, police, marine, autorités de protection civile). Ces treize exercices ont été menés dans les ports espagnols de La Corogne, Huelva, Carthagène, Almeria, Bilbao, Sagunto/Valence, Castellon, Las Palmas, Tenerife, Tarragone, Saragosse, Algésiras et Barcelone.

La structure des 13 exercices réalisés s'est concentrée sur l'évaluation de tous les facteurs qui influencent la réponse d’un accident impliquant des produits SNPD avec pour conséquence le développement d'un nuage toxique. Des lacunes ou mauvaises pratiques qui rendent la réponse inefficace, faute de ressources, de personnel formé, de coordination, ont été identifiées dans chacun des scénarios proposés. L'organisation des différentes autorités impliquées, leur coordination et leur réactivité ont été testées ainsi que les procédures opérationnelles mises en place pour répondre aux pollutions marines.

Un rapport a été publié sur chaque exercice pour identifier les faiblesses observées lors des exercices et les améliorations à apporter dans la gestion des accidents portuaires.

Ces bonnes pratiques ont été présentées lors d'un atelier organisé à Madrid, les 16 et 17 janvier 2023. L'objectif de cet atelier était de partager des retours d’expériences ainsi que d'échanger sur la gestion de ce type d'accidents. Les lacunes détectées lors des exercices ont été mises en évidence, tant au niveau technique, matériel qu'humain. Des améliorations des procédures d'urgence ont été proposées afin de garantir qu'en cas d’accidents de ce type, la meilleure réponse possible soit apportée. Les axes d'amélioration de la réponse et les problèmes réels rencontrés par les autorités maritimes, portuaires et de protection civile en collaboration avec d'autres entités sanitaires, industrielles et de commande ont été identifiés.

Principales conclusions du WP 4 :

La nécessité d'une réaction rapide et d'une coordination des actions dans des délais limités ainsi que la nécessité d'augmenter les capacités techniques, matérielles et la formation de tous les acteurs impliqués à tous les niveaux ont été soulignées.

Continuité du WP : Nous comprenons qu'il s'agit d'un pas positif et dans la bonne direction, mais qui doit avoir une continuité dans le temps. L’Espagne a déjà commencé à planifier un programme d'exercices, qui débutera en mars 2024, dans d'autres ports d'intérêt non couverts par le projet IRA MAR, ainsi qu'une évaluation des différents axes d'amélioration dans les ports où les exercices ont déjà été réalisés. Sur la base de l'analyse des réactions des autorités impliquées lors de ces exercices, des procédures d'urgence seront élaborées par les autorités espagnoles afin de mieux coordonner la réponse avec les autorités de protection civile.

WP 5

Les nouvelles technologies, telles que les drones, ont un énorme potentiel pour améliorer la réponse d’urgences aux déversements marins d’hydrocarbures et de produits chimiques. Ces nouvelles technologies permettent d'améliorer l'efficacité de la réponse en acquérant plus rapidement les informations nécessaires pour comprendre un événement et son ampleur, de disposer d'informations de meilleure qualité et de déterminer rapidement les meilleures stratégies de réponse. Il est donc important de comprendre comment ils fonctionnent dans les différentes applications et situations d’urgence maritime.

Tester l'utilisation de drones (UAS - Unmanned Aircraft Système) pour améliorer les capacités de surveillance, de détection et de réponse à divers polluants était l'objectif des activités coordonnées par l'ISPRA dans le Workpackage 5. Ces activités visaient à examiner le potentiel de l'utilisation des drones dans le domaine des urgences maritimes, en essayant d'identifier dans quels domaines et comment leur utilisation devrait être envisagée et intégrée dans le système anti-pollution mis en place par les pays européens. La recherche se concentre sur l'utilisation de ce qu'on appelle les « petits drones », c'est-à-dire ceux pesant moins de 20 kg, parmi lesquels les nano-, micro- et mini-drones.

Livrable

L'ISPRA a réalisé une recherche bibliographique préliminaire et a publié un guide technique « Meilleures technologies disponibles pour l'utilisation de drones pour réaliser des reconnaissances en cas d'urgence ». Il s'adresse aux autorités désignées dans les plans nationaux d'urgence (PNC) pour coordonner l'étude des zones touchées lors d’une pollution accidentelle marine, ainsi qu'à toutes les autres autorités et experts impliqués dans les interventions d'urgence en mer. Cette recherche bibliographique a été complétée par l'analyse et la synthèse d'une enquête, distribuée aux autorités de protection civile, qui a collecté des informations sur les équipements actuels, les pratiques, les besoins et les expériences des institutions habituellement impliquées dans une urgence environnementale marine. L'ISPRA a également mené des essais pour tester différents types de drones et de capteurs dans des scénarios les plus susceptibles de se produire lors d'une urgence environnementale marine. Un premier essai a eu lieu (en juin 2023) dans les bassins du Cedre, avec pour objectif principal de tester différents capteurs sur différents polluants. Le deuxième essai a eu lieu en Italie (octobre 2023), sur l'île de Ventotene, où différents scénarios ont été créés pour évaluer les performances de petits drones dans ces situations. Un rapport a été rédigé sur ces essais in situ et les retours d’expérience ont permis de mettre en évidence les meilleures configurations à appliquer, les avantages de leur utilisation et les défis à surmonter lors de l'utilisation de ce type de drones et de capteurs. Sur la base des informations obtenues grâce à ces activités, un tutoriel vidéo qui résume les meilleures pratiques pour l'utilisation de drones dans le cadre des urgences environnementales marines est disponible. Il reprend en vidéo les principaux résultats obtenus lors du projet sur l'utilisation des drones. Les résultats acquis sont également rapportés dans le rapport de synthèse « Bonnes pratiques pour l'utilisation de drones lors d'urgences environnementales maritimes » qui résume les informations acquises lors du projet IRA-MAR.

Principales conclusions du WP 5 :

Sur la base de l'expérience acquise au cours du projet, quelques conclusions peuvent être faites :

• Les drones peuvent être un outil précieux pour mener à bien plusieurs opérations de manière efficace et rapide dans le cadre d’une urgence environnementale maritime.
• Les drones peuvent détecter, mesurer et échantillonner un polluant déversé en mer ou dans l’atmosphère, cartographier et décrire un littoral contaminé et surveiller la santé et le comportement de la faune marine. Ces capacités aident les opérateurs à améliorer leur réponse face à la pollution accidentelle, en minimisant l'impact négatif sur l'environnement marin et les communautés côtières.
• L’utilisation de drones pour évaluer la pollution marine nécessite les efforts combinés d’une équipe de pilotes de drones expérimentés, d’experts en évaluation du comportement des déversements de pétrole et de SNPD en mer et de biologistes marins.
• Pour une utilisation plus efficace, il est important d'inclure l'utilisation de drones dans le plan de lutte antipollution maritime.

WP 6

La fréquence des accidents maritimes d’importance a fortement diminué en Europe. De nos jours, les marées noires qui polluent de longs linéaires de côtes sont anecdotiques. Les navires sont devenus plus sûrs, des technologies avancées d'aide à la navigation sont devenues disponibles et les autorités sont mieux équipées pour identifier et poursuivre en justice la pollution maritime. Dans le même temps, de nombreux changements dans l’environnement maritime modifient les profils de risque liés aux activités maritimes. Augmentation du trafic maritime, évolution du trafic maritime, évolution des marchandises et préoccupations concernant les SNPD, navires plus grands, carburants innovants dotés de nouvelles propriétés, effets spatiaux de la transition énergétique (parcs éoliens en mer), effets géopolitiques, changement climatique (par exemple davantage de tempêtes). Ces profils de risque changeants nécessitent-ils un changement dans la préparation aux situations d’urgence, en particulier dans l’interface maritime-côtière ? C'est la question que la Sea Alarm Foundation a abordée à travers les activités menées dans le cadre du WP6 pour contribuer à la conception et au développement d'un cadre de gestion des accidents plus holistique et intégrée afin de répondre aux nouveaux profils de risque et de continuer à préparer les communautés et les environnements côtiers à de nouveaux types d'urgence.

Un questionnaire a été envoyé aux autorités nationales afin de recueillir des informations sur ce que les autorités maritimes et portuaires identifient comme des défis dans les interventions maritimes en cas d'urgence. Au total, 17 réponses ont été reçues de 15 pays. Ce questionnaire a également cherché à explorer le niveau de collaboration entre les multiples autorités impliquées, les experts et les ressources nécessaires en cas de déversement d'hydrocarbures ou de pollution chimique, et dans quelle mesure un système de gestion intégré peut être requis dans le cadre de ces interventions d'urgence. Des entretiens supplémentaires avec les pays ont été réalisés pour explorer plus avant les préoccupations et identifier les moyens et les obstacles au développement d'une approche holistique et intégrée des capacités de préparation et de réponse pour faire face aux défis actuels et futurs. Un premier exposé de réflexions et d'orientations pour le cadre de gestion holistique et intégrée a été élaboré et présenté lors de l'événement EU MODEX (février 2023). Ce contenu a également été présenté pour discussion lors de la réunion HELCOM RESPONSE (avril 2023).

Un atelier organisé les 21 et 22 novembre 2023 à Bruxelles a permis aux participants de discuter du projet de cadre proposé intitulé « Un accident, une réponse » et de produire une version finale. La Sea Alarm Foundation a également développé un ensemble de jeux sérieux sur table comprenant des cartes, des posters, des jeux de cartes, des dés et d'autres matériaux. Ce jeu serieux appelé OneX peut être utilisé pour faciliter des exercices basés sur la discussion en présentant des scénarios réalistes qui invitent les participants (par exemple les autorités maritimes, les autorités côtières et les groupes d'experts) à discuter des objectifs, des stratégies et des besoins opérationnels pour une réponse conjointe, en explorant un cadre pour une réponse globale et intégrée.

Principales conclusions du WP 6 :

Le questionnaire a montré l'inquiétude des autorités face à la multiplicité des changements qui se produisent rapidement. Le questionnaire a également mis en évidence des niveaux de coopération variables, allant d'une coopération optimale entre autorités en matière d'urgences maritimes et côtières, à un manque structurel d'échanges entre ces autorités sur l'évolution des risques et les investissements à réaliser en termes de préparation. Les recommandations suivantes ont été élaborées pour fournir des suggestions sur la manière dont les autorités nationales peuvent développer une approche holistique et intégrée :

Encourager la mise en œuvre de l’approche « Un accident, une réponse » aux niveaux national et international ;

1. Créer des groupes de réflexion aux niveaux national et international pour garantir que les pays européens maintiennent leurs capacités de réponse individuelles et conjointes face aux nouveaux risques ;
2. Utiliser la méthodologie des exercices basés sur la discussion (telle que OneX) pour renforcer la collaboration entre les autorités maritimes et côtières
3. Explorer et développer les capacités avec les ressources de la société civile pour contribuer à une réponse dans l’interface marin et côtier.

Pour plus d’information, veuillez contacter Julie Rigaud, coordinatrice du projet :

julie.rigaud-marechal@pm.gouv.fr