- Ressources
- Dossiers
- Dispositif POLMAR et aide à l'élaboration d'un PCS
- Responsabilités des acteurs
Responsabilités des principaux acteurs
Présentation du rôle des principaux acteurs en cas de pollution accidentelle des eaux.
Le cadre législatif
Textes qui organisent la lutte contre les pollutions accidentelles des eaux en France.
Les textes de références
Textes qui organisent la lutte contre les pollutions accidentelles des eaux en France.
La coordination de la lutte
Coordination de la lutte contre la pollution accidentelle des eaux au niveau national et au niveau zonal.
L'organisation de la lutte en mer
La lutte en mer : les responsabilités et les moyens.
La lutte en frange littorale
La lutte en frange littorale : les responsabilités et les moyens.
La lutte à terre
Les responsabilités et les moyens.
La lutte dans les ports
La lutte en milieu portuaire : ports de plaisance, ports décentralisés et Grands Ports Maritimes.
La lutte en eaux intérieures
La lutte en contre une pollution des eaux intérieures (cours d'eau, lac...) : les responsabilités et les services impliqués.
Le financement des opérations de lutte
Le financement des opérations de lutte contre une pollution accidentelle des eaux.