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Guide opérationnel à destination des autorités locales : que faire face à une pollution accidentelle des eaux ?

Lors d'une pollution accidentelle des eaux, le Directeur des Opérations de Secours, se trouve propulsé en position de décideur, dans un domaine qu’il connaît mal et dans un contexte de crise.

Ce guide va lui donner les clés pour faire face à un déversement (ou à un risque) susceptible de toucher sa commune.

Lorsque survient une pollution accidentelle des eaux, le Directeur des Opérations de Secours (maire sur la commune), se trouve brusquement propulsé en position de décideur, dans un domaine qu’il connaît mal et dans un contexte de crise.

Ce guide ambitionne de lui donner des clés de décision face à un déversement ou un risque de déversement de polluant susceptible de toucher les berges ou le littoral de sa commune : hydrocarbures bruts ou raffinés, substances nocives et potentiellement dangereuses, fûts, conteneurs, ou mammifères échoués, oiseaux souillés, macro-déchets..

L’ouvrage comporte deux parties :
 
 • La première partie est destinée à l'autorité locale.

Un jeu de Questions/ Réponses décrit le contexte réglementaire de la lutte.
Il est suivi d’un jeu de fiches réflexes « que faire en cas de ? », aide-mémoire opérationnels sur les premières actions à mener pour lutter contre les pollutions les plus fréquentes.
 
 • La seconde partie est destinée aux différents acteurs de la crise : élus, cadres et agents municipaux.

Constituée de fiches pratiques sur chaque aspect de la lutte (alerte, évaluation, mise en sécurité, intervention, communication, financement, retour d’expérience), elle constitue une « boîte à outils » pour leur permettre de conduire à bien leur mission.
Elle se conclut par un annuaire, récapitulant les organismes susceptibles de leur apporter un soutien.

 

 

Sommaire

 

PARTIE 1 :Guide à l'usage de l'autorité locale (maire)

A - Contexte réglementaire
B - Fiches réflexes : Que faire en cas de ... ?

 

PARTIE 2 : Fiches pratiques à l'usage des acteurs de la lutte

- Alerte (fiches 1 et 2)
- Évaluation (fiches 3 à 7)
- Sécurité (fiches 8 à 12)
- Intervention (fiches 13 à 20)
- Communication (fiches 21 et 22)
- Indemnisation (fiches 23 à 27)
- Retour d'expérience (fiche 28)
- Annuaire et plus

 

Une autre clé de lecture du document : appui à la mise en place du volet « pollution accidentelle des eaux » du Plan Communal de Sauvegarde.

Pour être prêtes à intervenir le jour où surviendra une pollution, les communes ont tout intérêt à se préparer en amont. Elles disposent pour ce faire d’un outil : le Plan Communal de Sauvegarde (PCS).

Les fiches présentées dans ce guide ont vocation à être adaptées par chaque commune pour intégrer un tel document :
 
 • Les fiches réflexes « Que faire en cas de ? » précisent les premières actions d’urgence.
 
 • Les fiches missions détaillent les objectifs, les acteurs, le matériel et les actions successives à mener pour chacune des étapes clés de la lutte.
 
 • Enfin, les fiches outils, formulaires et mémentos, sont destinées à être dupliquées pour constituer des supports pratiques de terrain.
 
 Des encarts « le + PCS » précisent, par ailleurs, au fur et à mesure des thèmes abordés, les actions que peuvent entreprendre les communes pour anticiper la réponse face à une pollution.
 
 Pour une aide méthodologique à la mise en place du volet pollution accidentelle du PCS, se référer au site internet du Cedre, rubrique « Lutte /Guide des autorités locales ».

Document

Référence
978-2-87893-101-3
Editeur
Cedre
Date
30/04/2012
Version papier
25 €