Gestion des déchets issus d'une pollution accidentelle des eaux

Le contenu de ce guide repose sur des retours d'expériences, principalement sur les pollutions accidentelles par hydrocarbures mais intègre également des encadrés spécifiques aux pollutions accidentelles par produits chimiques.

Sommaire

A. ASPECTS RÉGLEMENTAIRES

A.1 - Réglementations internationale et européenne
A.2 - Spécificités de la réglementation française

B. GÉNÉRALITÉS SUR LA GESTION DES DÉCHETS ISSUS DE POLLUTIONS ACCIDENTELLES

B1 - Définitions 
B2 - Origine et catégories de déchets 
B3 - Retours d’expérience 
B4 - Enjeux et stratégies 
B5 - Phases/étapes (de la collecte sur l’eau et à terre jusqu'au traitement)
B6 - Financement

C. FICHES PRATIQUES

C1 - Planification d’urgence 
C2 - Caractérisation/catégorisation des déchets 
C3 - Minimisation/limitation du volume de déchets 
C4 - Tri à la source et contenants adaptés 
C5 - Débarquement des déchets récupérés en mer sur les sites portuaires dits « à quai » 
C6 - Sites d’entreposage primaire dits de « haut de plage » ou « de berge » 
C7 - Sites d’entreposage intermédiaire et lourd 
C8 - Transport et suivi 
C9 - Pré-traitements et traitements 

• C9.1 - Généralités 
• C9.2 - Prétraitements 
• C9.3 - Valorisation 
• C9.4 - Traitements thermiques 
• C9.5 - Traitements biologiques 
• C9.6 - Traitements physico-chimiques 
• C9.7 - Élimination 

C10 - Spécificités des pollutions d’ampleur limitée 

D. CAS CONCRETS

D1 - Ulysse/CSL Virginia, 2018 - Pollution maritime 
D2 - Estuaire de la Loire, 2008 - Pollution à terre et en estuaire 
D3 - Deepwater Horizon, 2010 - Pollution maritime de très grande ampleur 
D4 - MSC Napoli, 2007 – Pollution maritime par hydrocarbures et conteneurs 

E. COMPLÉMENTS D'INFORMATIONS

E.1 - Glossaire
E.2 - Bibliographie