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Responsabilités des principaux acteurs

Présentation du rôle des principaux acteurs en cas de pollution accidentelle des eaux.

Dernière modification le 16/10/2013

Le cadre législatif

Textes qui organisent la lutte contre les pollutions accidentelles des eaux en France.

Les textes de références

Textes qui organisent la lutte contre les pollutions accidentelles des eaux en France.

La coordination de la lutte

Coordination de la lutte contre la pollution accidentelle des eaux au niveau national et au niveau zonal.

L'organisation de la lutte en mer

La lutte en mer : les responsabilités et les moyens.

La lutte en frange littorale

La lutte en frange littorale : les responsabilités et les moyens.

La lutte à terre

Les responsabilités et les moyens.

La lutte dans les ports

La lutte en milieu portuaire : ports de plaisance, ports décentralisés et Grands Ports Maritimes.

La lutte en eaux intérieures

La lutte en contre une pollution des eaux intérieures (cours d'eau, lac...) : les responsabilités et les services impliqués.

Le financement des opérations de lutte

Le financement des opérations de lutte contre une pollution accidentelle des eaux.

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