Réalisation des outils opérationnels

Réalisation des fiches actions et élaboration d'outils opérationnels (cartes, bases de données ...).

Lors d'une pollution, tous les intervenants vont être pressés, stressés, peu enclins à lire un document. Le Plan Communal de Sauvegarde doit être opérationnel : un aide-mémoire, un guide qui permette de savoir qui va faire quoi et comment. Des fiches simples, concises, schématiques et illustrées (photos, dessins, mode d'emploi...) sont préférables à du texte.

Vous trouverez ici les textes relatifs à la lutte contre les pollutions accidentelles des eaux pour constituer la première partie règlementaire du plan, ainsi que des documents opérationnels pour chacune des missions à conduire : alerte, protection de la population et mesure de sauvegarde, intervention, communication, suivi financier et contentieux, retours d’expérience.

 

Contexte et généralités

Fondements (texte de base)

- Voir la page "Le cadre législatif"

 

Objectif et domaine d'application

- Identification des risques concernant la commune : Diagnostic des risques

 

Articulation des autres plans

- Plan Intercommunal de Sauvegarde
- Plan ORSEC volet Polmar
- Plans régionaux : Plan Manche, Plan Biscaye, Plan Lion, Plan Ramogepol

 

Texte de référence

- Arrêté municipal

 

Alerte

 

Alerte montante ou pré-alerte

- Réceptionner l'alerte
- Schéma d'alerte initiale
- Message d'alerte type

 

Évaluation de la situation

- Évaluer l'ampleur de la pollution, effectuer une reconnaissance
- Échantillonnage : procédures de prélèvements, de conservation-transport-stockage, d'analyse et de suivi ...

 

Confirmation de l'alerte

- Schéma d'alerte : exemple de la Communauté de la Riviera Française

 

Protection de la population et mesures de sauvegarde

Protection de la population

- Protéger les personnes
- Arrêtés municipaux de fermeture de sites pollués et d'interdiction de la baignade
 

Mesure de sauvegarde

- Recherche de l'origine de la pollution
- Constat de pollution maritime sur le littoral communal
- Identification du polluant et des risques

 

Intervention

Sécurité des intervenants et organisation des opérations

- Santé et sécurité sur les chantiers
- Accueil des volontaires
- Fiche type d'enregistrement des volontaires
- Attestation type de volontariat
- Organisation générale d'un chantier
- Suivi journalier de chantier
- Décontamination des personnels, des équipements et des engins

 

Techniques de lutte

- Nettoyer les sites pollués

 

Gestion des déchets

- Tirer et stocker les déchets

 

Communication médiatique

- Communication médiatique

 

Suivi financier et contentieux

- Indemnisation

 

Annexes

- Annuaire Polmar complété avec les coordonnées des usages du littoral (pêcheurs, conchyliculteurs, centres d'activités nautiques ...), des associations, des médias (radios, journaux ...) et une liste de courriels pour la communication interne en mairie
- Cartographie de la commune : accès au littoral, zones de stockages primaires et intermédiaires, sites de stockage intermédiaire...
- Cartographie détaillée et mise à jour des zones sensibles (exemple de la COCOPAQ)
- Cartes opérationnelles d'intervention (exemple de la COCOPAQ)

Dernière modification le 10/12/2014
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