Vous êtes dans :

Mentions légales

CONDITIONS D'UTILISATION

L'utilisation de ce site est réservée à un usage strictement personnel de l’utilisateur. Toute reproduction ou représentation de ce site, en tout ou partie, à d'autres fins sur un quelconque support, est interdite sans l’autorisation expresse et préalable du Cedre.

Les informations et données contenues dans ce site sont des informations et données à caractère général et n’ont pas de valeur contractuelle.

Les présentes conditions ainsi que les informations et données contenues dans ce site sont sujettes à modification sans préavis.

Les liens hypertextes mis en œuvre au sein de ce site en direction d’autres sites et d’une manière générale vers toutes ressources existantes sur Internet ne sauraient engager la responsabilité du Cedre.

La mise en œuvre d’un lien hypertexte vers le site ne pourra se faire que sous réserve de l’autorisation expresse et préalable du Cedre.

 

INFORMATIQUE ET LIBERTÉS

Vous êtes informé(e) que les informations que vous communiquez notamment du fait des formulaires qui sont présents sur ce site permettent de répondre à vos demandes et sont uniquement destinées au Cedre, en tant que responsable du traitement, à des fins de gestion.

Vous disposez, conformément à la loi française n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression des données qui vous concernent.

Vous pouvez exercer vos droits d’accès, de rectification, de modification et de suppression en nous contactant par courrier à l’adresse du Cedre.

Cookies :
Vous êtes informé(e) que, lors de vos visites sur ce site, un témoin de connexion (cookie) peut s'installer automatiquement sur votre logiciel de navigation.
Le témoin de connexion est un bloc de données qui ne permet pas d'identifier l'utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur ce site.
Le paramétrage des logiciels de navigation permet d'informer de la présence du cookie et éventuellement de la refuser.

 

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Le Cedre informe les utilisateurs de ce site que la plupart des informations et données qui y figurent sont protégées par les dispositions légales relatives aux droits de propriété intellectuelle.

A ce titre, le Cedre informe notamment les utilisateurs que toutes les marques citées dans ce site sont des marques déposées et que les photographies figurant sur ce site sont protégées par le droit d’auteur.

Les informations et données ainsi protégées figurant sur ce site sont la propriété du Cedre ou de tiers ayant autorisé le Cedre à les exploiter.

Toute représentation, reproduction, utilisation, adaptation ou modification en tout ou partie ainsi que toute exploitation même partielle de ces informations et données est prohibée sans l’autorisation expresse et préalable du Cedre. Le non-respect de cette interdiction pourra engager la responsabilité civile et pénale de l’utilisateur de ce site notamment au titre des dispositions de l’article L335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle relatives à la contrefaçon punie de trois ans d’emprisonnement et de 300 000 euros d’amende.

 

MENTIONS LÉGALES

Informations éditeur
Cedre : Centre de documentation, de recherche et d'expérimentations sur les pollutions accidentelles des eaux

Siège social :
 Cedre
 715 rue Alain Colas
 CS 41836
 29218 BREST CEDEX 2
 FRANCE
 Tél : + 33 (0)2 98 33 10 10
 Fax : + 33 (0)2 98 44 91 38
 courriel : contact@cedre.fr

Association régie par la loi de 1901 à mission de service public
 Numéro d'identification : 315 429 142 00039
 Code APE : 7219 Z
 Le système de management qualité du Cedre est certifié ISO 9001 et 14 001.

Directeur de la publication : S. DOLL
Président de l'association : F. CUILLANDRE

Hébergeur
 Ifremer - Département Informatique et Données Marines
 BP 70 - 29280 Plouzané

Ce site est optimisé pour une résolution d'écran de 1024x780 et les navigateurs de 5ème génération.

 

DROIT APPLICABLE

Le site et les présentes conditions générales sont soumis au droit français.

 

LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

Vous utilisez le site sous votre seule et entière responsabilité. Les données figurant sur ce site sont présentées uniquement pour faciliter l'accès à l'information sur les pollutions accidentelles des eaux.
Les informations mises à disposition sur ce serveur n'ont qu'une valeur indicative. Le Cedre ne saurait être tenu pour responsable d'événement, tout dommage direct ou indirect tel que notamment préjudice matériel, pertes de données ou de programme, préjudice financier pouvant résulter de l’accès, de l’utilisation, l'interprétation et de l'utilisation des informations contenues dans ce site ou de sites qui lui sont liés.

Dernière modification: 02/07/2014